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Article 1 - L'Editeur

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Ségolène Darut, domiciliée Aix en Provence, dont le numéro de téléphone est 33629527503, et l'adresse e-mail segolene.darut@gmail.com.

ci-après l'"Editeur".

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Article 2 - L'Hébergeur

L'hébergeur du Site est la société Wix Online Platform Limited , dont le siège social est situé au 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland , avec le numéro de téléphone : +1 415-639-9034. 

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Article 3 - Accès au site

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

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Article 4 - Description des services fournis

Le site internet www.ensoi.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l4Association, s’efforce de fournir sur le site www.ensoi.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.ensoi.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Article 5 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le Site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos et icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : www.ensoi.org.

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Article 6 - Limitations de responsabilités

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